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60.0.1. Autres paiements (avance, acomptes ou solde).
60.1. Subventions réglées après service fait.
60.1.0. Paiement unique.
60.1.1. Paiements fractionnés.
A - Premier paiement.
B - Autres paiements.
60.1.2. Paiement unique ou fractionné.
61. Allocations, secours, prestations au bénéfice de tiers.
62. Dotations aux organismes publics.
63. Bourses de l’enseignement.
- ANNEXE (1) -
TITRE I
PIECES COMMUNES PAIEMENT À DES TIERS
Nature des Dépenses
Justifications à Produire
1- Pièces Communes - Paiement à des Tiers
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