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15 Emprunts projets
16 Emprunts programmes
17 Autres emprunts
18 Dette avalisée
19 Dette extérieure réechelonnée
NB. Les opérations apparaissant en classe 1 et 2 sont servies par réflexion des opérations
budgétaires, ou par écritures internes du Trésor.
Elles n’alimentent donc pas les rubriques du TOFE qui sont servies à partir de la comptabilité
auxiliaire des recettes et des dépenses.
AR
TI
CLE
PARA
GRA
PHE
LI
GNE
INTITULES
11
11
11
11
11
11
11
11
11
2
2
2
2
5
7
7
7
1
2
3
1
2
Résultat Patrimonial.
Report à nouveau
Résultats cumulés des opérations de fonctionnement.
Résultats cumulés des opérations d’investissement.
Résultats non ventilés cumulés.
Écart de réévaluation.
Résultats de l’année.
Résultat des opérations du budget général.
Résultat des opérations des comptes spéciaux.
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