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02
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xx
xx
466 30 Produits à reverser aux administrations territoriales.
466 301 Taxe n°1.
466 302 Taxe n°2.
466 303 Taxe n°3.
Comptes Transitoires et d’Attente.
Dépenses payées sans ordonnancement préalable - à régulariser.
Imputation provisoire de dépenses. Budget général.
Imputation provisoire de dépenses. Comptes spéciaux.
Imputation provisoire de dépenses. Budgets annexes.
Imputation provisoire de dépenses chez les comptables centralisateurs.
Imputation provisoire de dépenses. Correspondants et Organismes à caractère financier.
Imputation provisoire de dépenses. Collectivités et établissements publics.
Dépenses à imputer après vérification chez les comptables centralisateurs.
CCP.
BND.
Rejet de dépense.
Imputation provisoire de dépenses chez les comptables non centralisateurs.
Comptables sur le Territoire national.
Comptables à l’étranger.
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