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- raideurs dorsales ou lombaires importantes consécutives à des fractures vertébrales
authétifiées radiologiquement …….. 10 à 20 %. 
- lombalgies tenaces avec troubles de la statique lombo-sacrées …………. 10 à 15 %. 
- coccygodynie. 
III. FONCTION DES MEMBRES SUPERIEURS (PREHENSION) 
Les membres supérieurs assurent la fonction de préhension dont le développement 
perfectionné est un privilège de  l’espèce humaine. La perte des deux membres  supérieurs,
correspondant à la perte de la fonction est fixée dans ce barème au maximum de 90 %. 
Chacun des segments joue un rôle dans cette fonction globale, rôle plus ou moins
important mais non détachable de l’ensemble. 
L’amputation du membre supérieur droit chez le droitier est évaluée à 60  % (50 %
pour le gauche). Ce plafond doit permettre d’analyser l’incapacité du sujet  examiné en tenant
compte de la gêne fonctionnelle appréciée cliniquement, mais aussi des possibilités
d’appareillage et de la répercussion sur la vie quotidienne du  sujet. 
L’atteinte anatomique ne justifie pas un pourcentage d’incapacité par elle-même, mais
c’est son retentissement  fonctionnel qui est déterminant (raideurs articulaires, troubles
nerveux et trophiques, force musculaire). Celui-ci servira de guide et l’expert n’oubliera pas
que la fonction des membres supérieure est essentiellement la préhension. Une fracturede la 
clavicule ou de l’humérus bien consolidée ne laisse souvent aucune séquelle, donc aucune
IPP. 
Les pourcentages indiqués pour le côté droit sont valables pour le membre dominant
(gaucher chez le gaucher). 
Les taux peuvent être majorés jusqu’au tiers environ del eur valur par des facteurs
ajoutés tels que la mauvaise position d’une ankylose, une mobilité dans un angle défavorable,
des douleurs, des troubles trophiques. 
L’expert tiendra compte de la capacité restante. 
1. Perte totale par amputation ou paralysie 
 
Droite                 Gauche  
Bras ……………………….
60 %
50 % 
Avant-bras……………….
55 %
45 % 
Main ………………………
5 %
40 % 
 
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