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Il fait habituellement suite à un traumatisme crânien s’étant accompagné d’une perte de
conscience dont la réalité et l’importance doivent être soigneusement analysées.
L’expert devra s’entourer de précautions pour dépister un véritable syndrome neurologique,
une sinistrose ou une simulation. Il n’oubliera pas que la plupart des syndrome post-
commotionnels disparaissent ou s’atténuent notablement en 18 mois à 2 ans.
Si l’existence réelle et l’imputabilité du syndrome sont admises, suivant le nombre,
l’importance, la périodicité des troubles et l’influence du traitement………. 2 à 10 %.
En cas d’évolution névrotique (voir 1.C).
En cas de troubles associés, ceux-ci doivent être appréciés indépendamment (voir I,D et E).
B. - SYNDROMES DEFICITAIRES.
Comme les syndromes neurologiques dont ils sont artificiellement dissociés s(voir I, C), ils
nécessitent des examens neurologiques très complets et des examens complémentaires de plus
en plus perfectionnés qui impliquent habituellement le recours au spécialiste.
L’expert devra toujours respecter un délai suffisant avant de conclure définitivement, délai
d’autant plus long que le sujet est plus jeune. Ce délai peut facilement atteindre 2 ans et
même davantage.
L’expert devra également donner le maximum d’informations sur la nécessité de soins après
consolidation et sur la prise en charge d’appareillages.
Il devra renseigner sur les modalités de recours éventuel à une tierce personne, en détaillant la
nature et la périodicité de l’aide nécessaire.
Ce sont essentiellement le côté dominant, les possibilités de la préhension, de la marche et
l’estimation de la capacité globale restante qui permettront d’évaluer équitablement le taux.
1. Monoparésie ou monoplégie
- membre supérieur droit
- membre supérieur gauche
- membre inférieur.
2. Hémiparésie ………….. 10 à 40 %
- hémiplégie spasmodique …………… 50 0 70 %
flasque (exceptionnellement définitive) …… 80 à 90 % avec troubles sphinctériens ou/et
aphasie …... 80 à 100 %.
3. Paraparésie et paraplégie suivant le niveau de l’atteinte médullaire, les possibilités de
déambulation, l’importance des troubles sphinctériens ……30 à 90 %.
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