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Immobilisations Incorporelles.
Frais d’études, de recherche et de développement.
Brevets, marques de fabrique, droits d’auteur.
Conception de systèmes d’organisation-Progiciels.
Droits d’exploitation - Fonds de Commerce.
Recherche en vue de la valorisation des ressources humaines.
Autres droits et valeurs incorporels.
Acquisition et Aménagement ou Cession des Sols et Sous-Sols.
Terrains.
Sous-sols gisements et carrières.
Plantations et forêts.
Plans d’eau.
Acquisitions, Constructions et Grosses Réparations ou Cessions des Immeubles.
Bâtiments administratifs à usage de bureau.
Bâtiments administratifs à usage de logements (civils).
Bâtiments administratifs à usage technique.
Ouvrages et infrastructures.
Voies terrestres.
Voies d’eau et ports.
Aérodromes.
Ouvrages et équipements hydrauliques.
Réseaux d’eau.
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